Retrouver la prospérité
La proposition de RRPN est une approche pratique pour mettre en oeuvre la compétence fiscale sur le territoire traditionnel. Elle vise à s’assurer que la participation des Premières Nations aux avantages de l’exploitation des ressources est juste, équitable et accessible. Elle pourrait rendre les avantages pour les Premières Nations plus sûrs et accessibles et assurer des recettes à toutes les phases des projets. Ces recettes pourraient améliorer la situation des communautés éloignées et rurales en leur fournissant les fonds nécessaires à l’aménagement de l’infrastructure et au développement commercial, une possibilité qui n’était pas facilement accessible auparavant.
Travailler de façon concertée pour créer un nouvel héritage pour les Premières Nations.
Suivre le rythme des affaires
L’approche de la Loi sur la gestion financière des premières nations (LGF) en ce qui a trait au développement économique repose sur la philosophie de Manny Jules et d’autres dirigeants. Ils savaient que comparativement aux accords hors réserve, cela prenait beaucoup plus de temps et que cela coûtait plus cher pour conclure un accord sur les terres de réserve. Manny comprenait que pour que sa communauté prospère, elle avait besoin d’une solution qui ne consistait pas à subventionner les entreprises, mais plutôt à réduire les délais, de même que les coûts des activités commerciales. Pour y arriver, il fallait réattribuer les pouvoirs des autres gouvernements à nos communautés.
La solution de la LGF
L’adoption de la LGF en 2005 et l’établissement de ses institutions à l’appui ont offert une option aux Premières Nations pour surmonter ces obstacles. Elle a réussi à réattribuer les pouvoirs fiscaux, permettant ainsi aux Premières Nations de mieux s’adapter et d’établir leurs propres priorités; elle a amené plus d’activité commerciale et plus d’investissement sur leurs terres. La LGF est désormais un concept qui a fait ses preuves. Le cadre a amélioré le niveau de confiance des investisseurs grâce à la transparence, la responsabilisation et une amélioration de la valeur de chaque dollar issu de l’impôt. Plusieurs communautés participant à la LGF prospèrent.
Élargissement de la compétence
La RRPN est un concept qui est en voie d’élaboration depuis 2012. Elle vise à améliorer l’investissement hors réserve de la même façon que la LGF a amélioré l’investissement dans les réserves. Des avantages fiscaux plus certains signifient des délais plus courts, des coûts moins élevés et une plus grande participation des Premières Nations à la gestion de leurs terres historiques. Les recettes issues de la RRPN soutiendront les Premières Nations et les aideront à mieux tirer profit des possibilités économiques offertes par les projets d’exploitation des ressources sur leurs terres. Élargir les frontières de la compétence des Premières Nations nous rapproche tous de la justice économique.
